Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORME FATALE
BENINO S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3321762
Date de dépôt :
03/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
FORME FATALE de BENINO

Présentation de la marque FORME FATALE

Déposée le 3 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORME FATALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENINO domicilié(e) 240 Rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENINO domicilié(e) 240 Rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 25

BENINO a également déposé les autres marques suivantes : BENINO , NOLIMAI , O' De Maï


BENINO S.A.R.L - 240 Rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France


BENINO - 240 Rue Saint Denis,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 11 avril 2005 - Rejet total n°410664 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vétêments en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vétêments) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pou la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; apparreils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu : dispositifs de protection. personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.